MENTIONS LÉGALES

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1. Éditeur du site

 

Le site [Nom du site] (ci-après « le Site ») est édité par :

    •    Raison sociale : [Nom de votre entreprise]

    •    Forme juridique : SASU

    •    Capital social : [Montant du capital social] €

    •    Siège social : [Adresse complète]

    •    Numéro d’immatriculation : [Numéro SIRET]

    •    RCS : [Ville d’immatriculation]

    •    Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA]

    •    Directeur de publication : [Nom du dirigeant]

    •    Contact : [E-mail] | [Numéro de téléphone]

 

2. Hébergeur du site

 

Le site est hébergé par :

    •    Nom de l’hébergeur : [Nom de l’hébergeur]

    •    Adresse : [Adresse complète]

    •    Téléphone : [Numéro de téléphone]

    •    Site internet : [URL]

 

3. Propriété intellectuelle

 

Tous les éléments du Site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons) sont la propriété exclusive de [Nom de votre entreprise], sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces éléments, même partielle, est strictement interdite sans l’accord préalable écrit de [Nom de votre entreprise].

 

4. Conditions générales de vente (CGV)

 

Les conditions générales de vente (CGV) sont accessibles sur le Site à l’adresse suivante : [Lien vers les CGV]. Elles régissent les relations entre [Nom de votre entreprise] et les clients effectuant un achat sur le Site.

 

5. Protection des mineurs

 

Conformément à l’article L. 3342-1 du Code de la santé publique, la vente d’alcool à des mineurs est interdite. En accédant au Site, vous déclarez avoir l’âge légal requis dans votre pays pour consommer de l’alcool.

 

6. Données personnelles

 

Le Site respecte les dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et de la Loi Informatique et Libertés.

    •    Responsable du traitement : [Nom ou fonction]

    •    Finalités du traitement : Gestion des commandes, relation client, prospection commerciale.

    •    Base légale : Exécution d’un contrat (article 6.1.b du RGPD) et consentement (article 6.1.a du RGPD).

    •    Données collectées : Nom, prénom, adresse, e-mail, téléphone, informations bancaires (traitées via un prestataire sécurisé).

    •    Destinataires des données : [Nom des prestataires ou partenaires].

    •    Durée de conservation : Les données sont conservées pendant [durée, par ex. 3 ans] après la dernière interaction.

    •    Droits des utilisateurs : Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de portabilité et d’opposition sur vos données personnelles. Pour exercer ces droits, contactez-nous à [adresse e-mail].

    •    Cookies : Le Site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Vous pouvez paramétrer vos préférences via [lien vers la gestion des cookies].

 

7. Limitation de responsabilité

 

[Nom de votre entreprise] ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du Site ou de l’impossibilité d’y accéder, notamment en cas de problème technique ou de cyberattaque.

 

8. Loi applicable et juridiction compétente

 

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de [Nom de votre entreprise].

 

9. Consommation d’alcool

 

L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. À consommer avec modération.

 

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